Informations légales
MENTIONS LEGALES :
En conformité aux directives de l’article 6-III et 19 de la Loi numéro 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance en l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des visiteurs du site : tenture-murale.org Ces informations ci-dessous :
1. Informations légales :
Information du propriétaire : Julien Dubois
Adresse de localisation du titulaire : 31 rue du château 35000 Orléans
Le Développeur du site internet est : Cheick-Oumar DELANNOY
Décideur de publication est : Leonard CARRIERE
Comment joindre le Chef de la publication : contact@tenture-murale.org
Le Concepteur est : Celia PEREZ
De quelle façon entrer en contact avec le Réalisateur : contact@tenture-murale.org
L’hebergeur du site est : O2Switch
SASU doté d’un capital de 100 000 Euros
Immatriculation RCS Clermont-Ferrand B 510909807
Code APE 6311Z
N*TVA : FR 35 510 909 807
Adresse du siège : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand – France
Ces Mentions Légales ont été réalisées via le générateur de mentions légales
2. Présentation :
Tout internaute se connectant et utilisant le site suivant : tenture-murale.org est considéré comme utilisateur du site web.
Le site web tenture-murale.org réuni plusieurs services, en l’état, mis à disposition des utilisateur. Il est naturellement précisé que ceux-ci doivent rester honnête et faire preuve de bonne foi tant envers les différents utilisateurs qu’envers le Concepteur du site tenture-murale.org. Le site tenture-murale.org est mis à jour régulièrement par Celia PEREZ.
Leonard CARRIERE s’efforce de fournir sur le site web tenture-murale.org des informations les plus réalistes possibles (sous réserve de modifications), mais ne saurait promettre l’exactitude, la complétude et les informations transmises sur son site, qu’elles soient ou non de son fait. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations fournies (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous son unique responsabilité.
3. Accessibilité :
Le site web tenture-murale.org est principalement accessible aux usagés 24/24h, 7/7j, excepté en cas de maintenance, prévu ou pas, pour les besoins de maintenance ou en cas de force majeure. En cas de service indisponible, tenture-murale.org s’engage à faire de son mieux afin de rétablir l’accès au site internet et s’efforcera alors de communiquer au préalable aux utilisateurs informations de l’interruption. N’étant asservi qu’à une redevance de moyen, tenture-murale.org ne saurait être tenu pour responsable des dommages, peu importe sa nature.
4. Droit de propriété intellectuelle :
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5. Liens hypertextes & cookies :
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6. Protection des personnes et des biens – Gestion des données personnelles :
En France, les données personnelles sont par exemple protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 ou encore la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal ainsi que la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
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